Serrurerie, métallerie et verrières sur mesure

Mentions légales

Ce Site Web est la propriété de la Société BRIAND INDUSTRIES SN, immatriculée au RCS DE ST NAZAIRE sous le numéro B 497 694 059 dont le siège est situé PA de l’Abbaye -11 rue Benjamin Franklin – 44160 PONTCHATEAU.

La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.

Responsable de publication : Dominique Morice

 

 

Conception, design et réalisation : Images Créations

Hébergement web : Images Créations

 

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à BRIAND INDUSTRIES SN .

BRIAND INDUSTRIES SN s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, BRIAND INDUSTRIES SN  se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.



© BRIAND INDUSTRIES SN - Capital de 200 000 €  RCS B 497 694 059 (France)
PA DE l’Abbaye -11 rue Benjamin Franklin

02.40.00.10.00

02.40.00.10.09
Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite